Marque expirée - Marque en non vigueur

LES DELICES D'ILE DE FRANCE
SARL ASTRUC, SARL

Numéro de dépôt :
99826883
Date de dépôt :
03/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/12/2019

Présentation de la marque LES DELICES D'ILE DE FRANCE

Déposée le 3 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASTRUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES DELICES D'ILE DE FRANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASTRUC domicilié(e) 4 rue Denis Papin - 77270 - VILLEPARISIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 247 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ASTRUC domicilié(e) 4 rue Denis Papin - 77270 - VILLEPARISIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES DELICES D'ILE DE FRANCE est expirée depuis le 3 décembre 2019.

ASTRUC a également déposé les autres marques suivantes : BISCUITERIE DE CHAMPAGNE R. ASTRUC , BISCUITERIE DU GRAND PARIS , Astruc


SARL ASTRUC, SARL - 4 rue Denis Papin - 77270 - VILLEPARISIS - France - SIREN 309247047


SARL ASTRUC - 4 rue Denis Papin - 77270 - VILLEPARISIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Renouvellement sans limitation le 10 février 2010 n°2430833 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-10

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, glace à rafraîchir. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.